CAP_21 Conseil en Ressources Humaines

Siège social : 53, avenue Charles de Gaulle, 92 200 Neuilly-sur-Seine.
Tél : 01 46 37 77 06 - Mob : 06 24 07 18 50.

Salle pédagogique : 20 Ter Bd du Général Leclerc, 92 200 Neuilly-sur-Seine.

EURL au capital de 40 000 euros. RCS. Nanterre : 494 778 392
Organisme de formation enregistré sous le numéro 11 92 16029 92 auprès du préfet de région d’Ile-de-France.
N° TVA IC : FR60494778392 - Code NAF : 804C 

Directeur de publication : Nathalie Albou

Logo : création exclusive de l'artiste David Soussana pour CAP_21 Conseil en RH
Photos : Raphaëlle Abib
Graphisme de la "Boussole " réalisé par Marion Frizol
Tous droits réservés - © CAP_21 Conseil en Ressources Humaines - 2009

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos, photos, marques, documents pdf …) sont la propriété de CAP_21 Conseil en Ressources Humaines, à l’exclusion des éléments et marques émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et aux bases de données. Ceci pour le monde entier. (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle).
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de CAP_21 Conseil en Ressources Humaines ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Loi Informatique et Libertés

CAP_21 Conseil en Ressources Humaines est seul destinataire des informations nominatives que vous lui communiquez via son site internet. CAP_21 Conseil en Ressources Humaines s'engage à ne pas divulger à d'autres tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services que pour le traitement de votre demande ou l'envoi d'information sur notre activité (newsletter notamment).
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à : CAP_21 Conseil en Ressources Humaines, 53, avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine. 

Responsabilité

D’une manière générale, CAP_21 Conseil en Ressources Humainesne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.cap21conseil.com ou d'autres sites qui lui sont liés.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et CAP_21 Conseil en Ressources Humaines décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Site conçu et hébergé par :

Adenweb / Adenclassifieds S.A.
1-3 rue La Fayette - 75009 PARIS
Tél. : 01 76 63 03 00 - Fax : 01 76 62 31 01

N° TVA IC : FR 66 431 373 471
Code NAF : 745A
R.C.S. PARIS (SIREN) : 431 373 471
Capital Social : 6 502 871 €